Corpus Législatif de France

Citation :: Loys du Royaume de France

Nous, Son Excellence Martin de Chienville, Roy d'Armes de France, au nom du Prévost de France et de la Cour des Pairs, déclarons en ce jour les présentes loys active en France :

I. Gouvernement

I.I Le Roy de France, est Roy par la volonté de Dieu et a les pleins pouvoirs sur le Royaume de France.

I.II Le Roy est aidé dans sa tasche par la Cour des Pairs, il choisira les pairs à sa guise.

I.III La Cour des Pairs est le Gouvernement du Royaume et est présidé par Sa Majesté le Roy et secondé par le Grand-Maistre de France.

I.IV Toutes les décisions de la Cour prévalent sur les autres instaurées dans le Royaume.

II. La Cour des Pairs

II.I Les Pairs désignés par le Roy le sont à vie ou jusqu'à démission. Le Roy a les pouvoirs de révoquer un pair fautif.

II.II Le Grand-Maistre de France est de droit le second du Roy et est responsable de la Maison du Roy.

II.III Le Connétable de France est titulaire des Armées du Roy et l'administre selon ses connaissances

II.IV Le Roy d'Armes de France est le responsable de la Hérauderie Française et est responsable de la noblesse.

II.V Le Chambellan de France est le responsable de la chambre du Roy et de ses activités, festivités et réceptions.

II.VI Le Prévôt de France est le responsable de la Justice et de la Sécurité Intérieur du Royaume.

II.VII L'Amiral de France est le responsable des affaires maritimes civiles ou militaires.

II.VIII Le Chancelier de France est le responsable de la Diplomatie et des actes Royaux.

II.IX Le Grand Aumonier de France est le responsable ecclésiastique de la Maison du Roy et du Royaume de France. Il est l'évêque de Paris.

II.X Le Surintendant des Finances Royales est le responsable des coffres du Royaume. Il décide les prix des impôts/taxes et gère les finances.

II.XI Le Grand Escuyer de France est le responsable des ordres et écuries de Sa Majesté.

III. La Justice

III.I La justice est sous l'autoritée du Prévôt de France qui agit en tant que Procureur.

III.II La justice est rendue par les trois juges de la Cour de Justice de France.

III.III Seul le Roy peut annuler une peine, en outre toute personne devra s'acquitter de sa peine comme il se doit.

III.IV Le procureur et le procureur adjoint sont les seuls capables de juger de la recevabilité d'une peine en procès.

IV. Des Fautes et Peines

IV.I Toutes peines déclarées ainsi par la Cour de Justice de France est active.

IV.II Les vols de biens sont formellement interdits au sein du Royaume de France. La peine sera de quelques jours de prisons ainsi que d'un remboursement de la valeur des biens volés.

IV.III Les agressions de quelques façons qu'elles soient sont intolérables et sévèrements punies par la Justice. La prison est inévitable.

IV.IV Toutes trahisons envers la couronne sont impardonnables. Le fautif sera pendu en Place du Roy après jugement.

IV.V Toutes personnes déclarées hérétiques ou sorcières et jugées ainsi par la Sainte Inquisition sera brûlée sur la Place du Roy.

IV.VI Pour toutes fautes non-mentionnées la Cour de Justice se réserve le droit d'accepter ou non les fautes hors chartes et elles ont la liberté de jugement.

IV.VII Les peines doivent estres effectuées dans le délai convenu par la Cour, faute de quoi le fautif repassera en jugement et fera face à de nouvelles accusations.

V. Les lois ecclésiastiques

V.I Par Volonté du Roy, la religion officielle du Royaume de France est la Religion Catholique Apostolique Romaine de nostre Saint-Père. Toute autre religion sera considérée comme une hérésie aux yeux de l'Église.

V.II Le respect des clercs doit estre en vigueur pour ne pas estre accusé devant nostre cour de justice.

V.III Les offices de l'Église, églises ou cathédrales doivent estre respectées.

V.IV Toutes sorcelleries sera punie par le buché (HRP : language SMS compris)

V.V Tout ce que le Tribunal du Saint Office de l'Inquisition dictera sera appliqué.

Nous, Sa Majesté le Roy Charles VII de France attestons les présentes loys et les sanctionnont de nostre signature en ce jour du 28 janvier 1430.

Les Pairs de France sont témoins de cette signature.